Ce 25 mars, un jury de Los Angeles a franchi un cap en reconnaissant Meta et Google coupables de négligence face à l’addiction des jeunes à leurs plateformes, notamment Instagram et YouTube. Une décision inédite qui dépasse le cadre américain et pose une question centrale : la justice française pourrait-elle, à son tour, engager la responsabilité des réseaux sociaux ?
Une décision américaine historique
Le verdict rendu à Los Angeles marque une tournant. Un jury a estimé que Meta et Google avaient fait preuve de négligence en n’alertant pas suffisamment sur les risques d’addiction liés à Instagram et YouTube. Au-delà des 3 millions de dollars de dommages et intérêts, c’est surtout le principe qui fait date : celui d’une responsabilité liée au fonctionnement même des plateformes, accusées de capter l’attention des utilisateurs, en particulier des plus jeunes. Cette décision pourrait faire jurisprudence, alors que des milliers de procédures similaires sont en cours aux États-Unis.
Interdiction pour les moins de 15 ans en France
Du coté de la France, le cadre est en train de se durcir. Ce mercredi 25 mars, le Sénat a adopté en commission une proposition de loi visant à restreindre l’accès aux réseaux sociaux pour les moins de 15 ans. Déjà validé par l’Assemblée nationale, le dispositif prévoit une interdiction de principe : les plateformes jugées les plus nocives pourraient être totalement interdites aux mineurs, tandis que d’autres resteraient accessibles sous réserve d’un accord parental.
Le gouvernement espère une mise en place dès la rentrée 2026. Un calendrier ambitieux, qui met en avant une volonté politique de mieux encadrer l’usage des réseaux sociaux chez les plus jeunes, dans un contexte d’inquiétude.
Nicolas Hazard (entrepreneur et essayiste) : "Il est indispensable d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Il y a un risque de dépression et d'addiction" #LaVéritéEnFace
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Le combat des mères contre les réseaux
En France, plusieurs familles se mobilisent. Des mères notamment, confrontées à des drames liés au cyberharcèlement, accusent les réseaux sociaux d’avoir failli dans la protection des mineurs.
Parmi elles, celle de Clément, 15 ans, décédé en 2024 après avoir été victime de harcèlement en ligne, notamment sur TikTok et WhatsApp. Sa mère, Emmanuelle Pouédras, raconte avoir découvert après sa mort l’ampleur des violences subies en ligne, mais aussi l’exposition à des contenus particulièrement inquiétants. « On a porté plainte parce que ça suffit, l’impunité » avait-elle déclaré en décembre dernier au micro de Sud Radio.
Elle évoque notamment des messages humiliants et des vidéos suggérées par les plateformes autour du suicide. Pour elle, il ne s’agit pas seulement d’un défaut de surveillance parentale ou d’un accident tragique, mais d’une défaillance structurelle des réseaux sociaux, qu’elle accuse de ne pas avoir respecté leurs obligations. Un combat qui dépasse désormais les cas individuels et qui pourrait trouver un nouvel écho avec la décision rendue aux États-Unis.
Emmanuelle Pouédras, mère de Clément, qui s'est suicidé en septembre 2024 : "On va monter une action collective contre les réseaux sociaux, ça suffit l'impunité !" #LaVéritéEnFace
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Une décision qui pourrait peser dans l'Hexagone
Reste désormais une question : la justice française suivra-t-elle le même chemin ? Si cette décision américaine n’a pas de valeur juridique en France, elle pourrait néanmoins inspirer des plaignants et alimenter les débats judiciaires à venir. Dans un contexte où les procédures se multiplient et où le cadre légal évolue, elle pourrait marquer un premier pas vers une possible reconnaissance de la responsabilité des plateformes.