C’est une situation aussi incroyable qu’inédite : le maire de Fomigères (Pyrénées-Orientales), Philippe Petitqueux est parti depuis cinq mois à Tahiti… sans démissionner de ses fonctions !
Un maire absent, des conseils municipaux ajournés
Mais que se passe-t-il quand le maire ne donne plus de nouvelles ? Peut-on le forcer à démissionner ? L’édile est parti à Tahiti gérer ses propres affaires. Pendant ce temps, son premier adjoint ne peut clôturer sans lui les comptes d’une ex régie municipale dissoute. Seul le maire dispose des codes pour le faire. Factures et relances s’accumulent à la mairie...
Dans le même temps, du fait de son absence, d’autres élus ne viennent plus aux séances. Résultat : les conseils municipaux de cette petite commune de 500 habitants sont ajournés les uns après les autres, faute de quorum. Dans ce village, la secrétaire de mairie est également partie sans être remplacée. Le premier adjoint se débrouille pour remplacer le maire comme il peut.
Au premier adjoint de se débrouiller
« Il vous appartient de remplacer le maire dans la plénitude de ses fonctions », lui a répondu le préfet du département. Il l’incite également à faire suspendre l’indemnité de 1000 euros toujours perçue par le maire absent depuis cinq mois. Un montant auquel il aurait d’ailleurs droit de prétendre.
Quid du maire absent ? Un tel abandon de poste une fois élu est très rare. En général, le bon sens prévaut, et l’édile démissionne. Une procédure de destitution de l'élu est possible, mais rarissime. Cela n’est arrivé que trois fois et supposerait un décret signé à l’Elysée. Une mise sous tutelle serait plus aisée, notamment faute de parvenir à voter un budget. En attendant les prochaines élections municipales…
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