Une éleveuse de canards de Soustons, dans les Landes, vient d’être convoquée devant le tribunal de Dax, qui a renvoyé l’affaire au 1er Octobre prochain : un de ses voisins s’est plaint du bruit causé par ses animaux… Pierre Morel-à-l’Huissier, député des Républicains-UDI de Lozère, propose de protéger le patrimoine sensoriel de nos campagnes.
Le patrimoine sensoriel de la vie rurale
De plus en plus d’affaires de ce genre ont lieu, un peu partout en France : un coq, des cloches… "C’est un phénomène de société, estime Pierre Morel-à-l’Huissier, député des Républicains-UDI de Lozère. On assiste à une véritable judiciarisation. J’essaie de faire admettre que dans nos terroirs, il existe un patrimoine sensoriel, de bruits, d’odeurs, qui font partie intégrant de la vie rurale. On ne peut pas remettre en cause des abeilles, des cigales… C’est la vie !"
Créer une notion d'antériorité
Pour autant, des règles existent et sont appliquées, avant même que des néo-ruraux viennent s’installer à la campagne. "Les autorisations administratives, en fonction de la capacité de l’élevage, existent, confirme le député des Républicains-UDI de Lozère. On doit prendre un recul, un retrait. Mais sur la notion de troubles du voisinage, vous avez des personnes qui se plaignent d’une cloche, d’une église, et même, du pollen d’abeilles ! Là, il y a des choses qui ne vont plus. La justice examine, notamment sur les bruits, si ils sont intensifs et répétitifs, dépassent des conditions des voisinage normal."
D’où cette idée de légiférer sur le sujet, pour faire respecter les bruits naturels. "La proposition de loi que je propose n’est pas là pour interdire les recours, mais pour créer l’inventaire d’un patrimoine sensoriel, ce qui créerait une notion d’antériorité", précise Pierre Morel-à-l’Huissier.
Cliquez ici pour écouter “le coup de fil du matin”
Retrouvez "le coup de fil du matin" du lundi au vendredi à 7h12 sur Sud Radio, dans la matinale de Cécile de Ménibus et Patrick Roger.
Sur quelle fréquence écouter Sud Radio ? Cliquez-ici !